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Éditeur / vendeur
- Nom légal / nom commercial : [LEGAL_NAME] / SemDev
- Forme juridique : [LEGAL_FORM]
- Adresse professionnelle : [REGISTERED_ADDRESS]
- Pays d'établissement : [COUNTRY]
- Registre et numéro : [REGISTER_NAME_AND_NUMBER_IF_APPLICABLE]
- N° TVA / fiscal : [VAT_OR_TAX_NUMBER_IF_APPLICABLE]
- E-mail : [CONTACT_EMAIL]
- Téléphone : [PHONE_IF_AVAILABLE]
Service client
Pour toute question relative aux commandes, produits numériques, factures, support ou réclamations : [SUPPORT_EMAIL]. Lorsqu'une ligne téléphonique destinée aux consommateurs ayant déjà conclu un contrat est proposée, elle n'est pas surtaxée lorsque le droit de l'UE l'impose.
Hébergement
Hébergeur : [HOSTING_PROVIDER_NAME], [HOSTING_PROVIDER_ADDRESS], [HOSTING_PROVIDER_CONTACT].
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, le design, les textes, graphismes, documentations, codes sources et produits numériques sont protégés. L'achat d'un module confère uniquement les droits d'utilisation définis par sa licence et n'emporte aucun transfert des droits de propriété intellectuelle.
Réclamations et règlement des litiges
Contactez d'abord [SUPPORT_EMAIL]. Si le professionnel est légalement tenu ou s'est engagé à recourir à un organisme de règlement extrajudiciaire, indiquez ici l'organisme compétent : [ADR_BODY_IF_APPLICABLE]. L'ancienne plateforme européenne de règlement en ligne des litiges n'est pas mentionnée car elle a cessé de fonctionner en 2025.
Autorité de contrôle
Si l'activité nécessite une autorisation ou relève d'une autorité spécifique : [AUTHORITY_IF_APPLICABLE].
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